Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES TERRASSES
Numéro de dépôt :
1154808
Date de dépôt :
04/11/1980
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Présentation de la marque DOMAINE LES TERRASSES
Déposée le 4 novembre 1980 par VERGNOL PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE LES TERRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES TERRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE LES TERRASSES est expirée depuis le 4 novembre 1990.
VERGNOL PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16